La réponse courte à cette question est que si vos produits ou composants ne seront pas vendus en Europe, alors la directive RoHS pourrait ne pas s’appliquer à vous. Mais attendez une minute. Comme toujours, la réponse longue n’est pas aussi simple. Laissez-nous vous expliquer.

Tout d’abord, qu’est-ce que la RoHS ?

RoHS, qui signifie Restriction of Hazardous Substances (limitation des substances dangereuses), est la directive 2002/95/CE de l’Union européenne (UE), adoptée en 2003, entrée en vigueur en 2006 et élargie à plusieurs reprises depuis. Elle limite effectivement l’utilisation de certaines substances dangereuses dans les équipements électriques et électroniques vendus dans l’UE, y compris les câbles et les pièces de rechange.

Si votre entreprise vend ou distribue des produits, composants ou sous-ensembles applicables directement à des pays de l’UE, ou à des revendeurs, distributeurs ou intégrateurs qui utilisent vos composants dans des produits vendus dans des pays de l’UE, vous devez alors être attentif si vous utilisez l’un des matériaux réglementés.

L’objectif déclaré de la directive RoHS est de « réduire les risques potentiels pour l’environnement et la santé causés par l’utilisation de substances dangereuses lors de l’utilisation, de la collecte, du traitement et de l’élimination de quantités croissantes de déchets électriques et électroniques ».

La directive RoHS signifie que tous les produits applicables dans l’UE doivent satisfaire à la conformité RoHS pour être vendus dans n’importe quel pays de l’UE. Les substances interdites par la directive sont :

• Plomb
• Mercure
• Cadmium
• Chrome hexavalent
• Polybromobiphényles (PBB)
• Polybromodiphényléthers (PBDE) 
• Phtalate de bis(2-éthylhexyle) (DEHP)
• Phtalate de benzyle et de butyle (BBP)
• Phtalate de dibutyle (DBP)
• Phtalate de diisobutyle (DIBP)

Les produits contenant l’une de ces substances peuvent inclure pratiquement tout équipement électrique ou électronique, tel que (mais sans s’y limiter) : appareils électroménagers, ordinateurs et équipements de télécommunication, éclairage, électronique grand public, outils électriques ou électroniques, jouets, dispositifs médicaux et produits de surveillance et de contrôle industriels. Certains produits et applications spécifiques sont exclus des exigences RoHS, mais ils ne sont pas nombreux.

En outre, sachez que sept substances supplémentaires sont actuellement à l’étude pour être ajoutées à cette liste de produits chimiques interdits. Bien qu’elles ne figurent pas encore sur la liste RoHS, ces substances comprennent : 

• Béryllium 
• Cobalt (dichlorure et sulfate) 
• Trioxyde de diantimoine 
• Phosphure d’indium 
• Paraffines chlorées à chaîne moyenne (MCCP) 
• Nickel (sulfate et sulfamate) 
• Tétrabromobisphénol A (TBBP-A)

Comment se conformer à la RoHS ?

Si vous êtes un fabricant ou un distributeur de systèmes ou de composants et que vous souhaitez vendre dans l’UE selon les modalités que nous avons évoquées, vous devez évaluer et vérifier que vos produits ne contiennent aucune de ces substances ou, si c’est le cas, qu’ils ne dépassent pas les limites individuelles spécifiées dans la directive. Vous devez autocertifier vos contrôles de production et également remplir une déclaration de conformité pour démontrer la conformité. 

Vous devrez également vérifier que les entreprises de votre chaîne d’approvisionnement pour vos produits concernés sont elles aussi conformes à la réglementation. Cela peut nécessiter des déclarations de conformité ou une certification délivrée par un laboratoire d’essai indépendant. 

Bien que chaque État membre de l’UE utilise la directive RoHS comme guide pour définir ses propres politiques d’application et de mise en œuvre, sachez que les autorités de chaque État membre de l’UE peuvent effectuer des contrôles aléatoires sur le marché pour vérifier la conformité RoHS des produits. En cas de non-conformité, elles peuvent exiger une preuve de diligence raisonnable pour satisfaire aux exigences.

Quel est l’impact sur le marquage CE des produits ?

Le marquage CE (Conformité Européenne) d’un produit est une autre indication que le produit a fait l’objet d’une auto-évaluation par le fabricant afin de répondre aux exigences de l’UE en matière de sécurité, de santé et de protection de l’environnement. Pour utiliser le marquage CE, les fabricants doivent réaliser leur propre évaluation de conformité couvrant toutes les exigences pertinentes de l’UE, constituer un dossier technique documentant la conformité, remplir une déclaration de conformité UE et apposer le marquage CE sur leurs produits. Ces documents doivent être fournis, sur demande, à toute autorité nationale d’un État membre de l’UE.

Le marquage CE est requis pour certains produits (mais pas tous) vendus dans l’UE. La conformité RoHS est une condition préalable au marquage CE des produits. Ainsi, tous les fabricants de produits électriques ou électroniques doivent être conformes à la RoHS avant que le marquage CE puisse être apposé sur leurs produits. Le marquage d’un produit conforme à la RoHS est le marquage CE. 

La directive RoHS s’applique-t-elle uniquement dans l’UE ?

C’est là que les choses peuvent devenir un peu délicates pour les fabricants. Tous les produits électriques ou électroniques applicables doivent satisfaire à la conformité RoHS pour être vendus dans n’importe quel pays de l’UE. Cependant, plusieurs États américains ont mis en place leurs propres réglementations basées sur la directive RoHS et limitent actuellement une liste partielle des substances réglementées couvertes par la RoHS. 

Ces États comprennent la Californie, le New Jersey, New York, l’Illinois, l’Indiana, le Minnesota, le Rhode Island et le Wisconsin. Par exemple, la Californie exige que, pour être vendus dans cet État, les appareils électriques et électroniques concernés respectent les restrictions RoHS applicables aux métaux lourds.

En outre, selon le National Institute of Standards and Technology, des directives très variables basées sur la directive RoHS ont également été mises en œuvre dans divers pays, notamment :

• Chine
• Japon
• Taïwan
• Corée du Sud
• Norvège
• Russie
• Biélorussie
• Inde
• Ukraine
• Singapour
• Émirats arabes unis
• Turquie
• Kazakhstan
• Kirghizistan
• Arabie saoudite

Les niveaux de réglementation, d’application, de sanction et d’exclusion des produits peuvent varier considérablement d’un pays à l’autre. Cependant, si vos produits sont conformes à la RoHS dans l’UE, il est raisonnable de dire que vous êtes probablement déjà proche de satisfaire aux exigences de nombreux autres pays de cette liste. Travailler en étroite collaboration avec les ingénieurs d’un distributeur de composants agréé peut vous aider à vous guider tout au long de ce processus.   

Résumé

En tant qu’ingénieur ou professionnel des achats, vous comprenez et devez composer avec les diverses réglementations, exigences obligatoires ou volontaires, ainsi que les normes et spécifications existantes pour commercialiser vos produits. Les efforts de commercialisation à l’échelle mondiale ne font qu’ajouter aux exigences liées à l’utilisation intelligente de composants, de procédés de fabrication et d’organisations de chaîne d’approvisionnement conformes aux directives modernes. Les directives RoHS illustrent bien comment l’élaboration de réglementations destinées à une entité économique particulière, comme l’UE, peut être utilisée à l’échelle mondiale pour atteindre le même objectif.

Alors, la conformité RoHS est-elle une bonne idée même si vous ne vendez pas dans l’UE ? Il semblerait que la réponse prudente à cette question soit oui.

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